Certificat de Copyright Electronique

Pour servir et valoir ce que de droit

Logo GRIMP des Pompiers de Charleroi

certificate-badge
  • Titulaire: MONSIEUR SERVICE RÉGIONAL D'INCENDIE DE CHARLEROI CELLULE GRIMP
  • Statut du dépôt:
  • Numéro de Copyright: DEP633910207104556250
  • Date de dépôt: 10/13/2009 8:51:50 AM
  • MD5: 3E31//KbJ9cdmaqiIkK4KA==

Il s'agit du logo du Groupe de Recherche et d'Intervention en Milieux Périlleux du Service Régional d'Incendie de Charleroi. Le logo comporte un casque Gallet F2 rouge, une hache...

Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

qr-coge
Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :
  • La signature numérique
  • L'horodatage électronique
  • Le dépôt automatique par email avec AR chez huissier de justice.

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

Dépôser mon copyright!
copyright